Marque enregistrée - Marque en non vigueur
P PERMETAL
Numéro de dépôt :
1522060
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1999
Présentation de la marque P PERMETAL
Déposée le 28 mars 1989 par CLAUSSE GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P PERMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque P PERMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PERMETAL est expirée depuis le 28 mars 1999.
CLAUSSE GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37